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Dossier « Professionnels » : zoom sur l’intoxication alimentaire

Florian Delambily

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L’intoxication alimentaire est un risque à prendre en compte lorsque l’on travaille dans le secteur de l’alimentation. Les assureurs spécialisés sur ces professions proposent des garanties permettant de se couvrir contre ce risque.

Salmonelle, trichinose, listeria… Selon l’Institut de veille sanitaire (INVS), en moyenne plus de 200 000 personnes sont atteintes chaque année par des cas d’intoxication alimentaire. Parmi elles, près de 18 000 doivent être hospitalisées. Les commerçants, malgré toutes les précautions d’hygiène qu’ils peuvent mettre en place ne sont donc pas à l’abri d’être à l’origine d’une infection.

Les distributeurs, comme les producteurs, peuvent être tenus responsables devant la loi en cas d’intoxication alimentaire de leurs clients. Dès lors, les commerçants fabriquant ou vendant des produits alimentaires ont tout intérêt à se couvrir contre le risque d’infection d’origine alimentaire.

A ce tire plusieurs assureurs généralistes comme la Maaf, ou spécialisés comme la MAPA (Mutuelle d’assurance des professions alimentaires) proposent une garantie couvrant ce risque en particulier. Elle est généralement attenante à la responsabilité civile professionnelle dont l’objet est de couvrir les dommages causés à des tiers.

A noter que s’il est avéré que l’intoxication alimentaire est due à une négligence, une maladresse, une imprudence, une inattention, ou un manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, le responsable du commerce mis en cause peut se retrouver devant le pénal et de ce fait être condamné à une contravention, voire plus. Les dommages et intérêts sont quant à eux décidés dans le cadre d’une action civile. C’est le versement de ces indemnisations qui peut être couvert par la garantie intoxication alimentaire de votre contrat d’assurance, jusqu’à 4 millions d’euros chez certains prestataires.

Enfin, sachez que, dans le cadre de la responsabilité civile professionnelle, certains assureurs comme la Maaf, prennent en charge plusieurs types de frais induits par la découverte d’aliments intoxiqués. Il s’agit des frais de repérage des dites denrées, les frais de retrait et de destruction des marchandises incriminées. Selon les garanties choisies, il est même de voir les coûts de réhabilitation de l’image de marque pris en charge pour partie par l’assureur.

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