Ce week-end, selon Bison Futé, d’importants bouchons sont à signaler sur l’ensemble des axes en milieu urbain.  Mais sur les grands axes routiers, le trafic devrait être relativement fluide. Attention aux ralentissements entre Paris et Lyon le samedi, ainsi que sur les axes menant aux stations de sport d’hiver. 

Les conditions météorologiques n’étant pas clémentes, la prudence est conseillée face aux vents forts, particulièrement sur la façade Manche-Atlantique. Sur un grand quart-Nord-est, des averses de neige seront possibles à basse altitude.

Selon Bison Futé : samedi 17 décembre, dans le sens des départs, des ralentissements sont attendus :

- sur A6 entre Paris et Evry, puis dans le secteur d’Auxerre, entre 7 heures et 11 heures,

- sur A6 entre Beaune et Lyon, entre 10 heures et 12 heures,

- sur A43 entre Lyon et Chambéry et sur A40 entre Genève et Chamonix, entre 10 heures et 18 heures.

Assurer son deux-roues est obligatoire mais parfois compliqué en raison des vols, nombreux, mais aussi des accidents auxquels sont exposés les conducteurs. La sécurité est donc un enjeu majeur pour les assurés autant que pour les assureurs. Pour tout savoir sur l’assurance deux-roues, les réponses à vos questions sont dans notre émission spéciale en direct du salon de la moto 2011.

David Tuchbant, président du groupe Identicar (gravages de véhicules et systèmes de repérage de véhicules volés) a précisé que huit vols de deux-roues étaient commis chaque heure en France.
D’octobre 2010 à septembre 2011, 69.655 deux-roues ont ainsi été volés, soit une baisse de 7 % par rapport à la même période 2009-2010, selon les plaintes enregistrées par la police et la gendarmerie.

L’Ile-de-France (23 %) et la région Paca (19 %) concentrent 42 % des vols de deux-roues, la ville de Marseille détenant le record avec 4,4 vols sur 1.000 habitants, soit deux fois plus qu’à Paris.
Rapportés à l’ensemble des véhicules volés en France, les deux-roues (10 % du parc roulant) constituent 50 % des vols.

Par ailleurs, selon une étude menée durant une période de trois ans sur 500 vols de deux-roues équipés de “Traquer Rider” (systèmes de localisation embarqués), 95 % des vols ont été commis avec des camionnettes.
90 % des véhicules volés ont été retrouvé dans le même département ou le département voisin et 70 % des vols visaient à récupérer des pièces détachées pour la revente en France ou à l’étranger.

Du coup, les tarifs d’assurance varient considérablement selon les régions. Par exemple, selon M. Tuchbant, assurer contre le vol un TMAX 500, le super-scooter à succès de Yamaha, coûte deux fois plus cher à Paris (692 euros/an) qu’à La Rochelle (351 euros/an).

Les assureurs et les sociétés spécialisés de systèmes anti-vols travaillent ensemble pour tenter d’enrayer le phénomène des vols de deux-roues. A partir du mois de janvier la société ICA, filiale d’Identicar, va proposer en plus du gravage classique de onze “points sensibles” du deux-roues un gravage “électronique” sous forme d’une puce. Celle-ci pourra être ainsi repérée instantanément par les inspecteurs d’Argos (base qui contient plusieurs millions de références de véhicules gravées ou porteurs d’un système de localisation) qui surveillent en permanence les ports méditerranéens, comme Algésiras, plaques tournantes de trafic de vol de véhicules ou de pièces détachées, a dit Bruno Daniélou, directeur général d’ICA.

Lire également :
- Qu’est ce que la garantie vol pour les deux-roues ?
- Que faire en cas de vol de son deux-roues ?

Formation post-permis

Les députés ont déposé une proposition incitant les conducteurs novices à se former post-permis en leur accordant un bonus d’assurance. Cette proposition reprend celles formulées par la Mutuelle des Motards et le mouvement FFMC depuis trois décennies, des propositions depuis longtemps appliquées à l’initiative de la Mutuelle : depuis 1984, la Mutuelle des Motards et l’AFDM (Association pour la Formation des Motards) proposent à tous les sociétaires de la Mutuelle des Motards titulaires du permis moto un stage de perfectionnement post-permis synonyme de réduction sensible (- 20 % sur les garanties roulantes) de la cotisation d’assurance.

Circulation interfile, continuum éducatif, scooter en ville

D’autres propositions concernent l’expérimentation de la remontée entre files de voitures, la mise en cohérence la vitesse des cyclomoteurs avec celles des autres véhicules en ville et la progression du continuum éducatif avec la généralisation de l’éducation routière au lycée. Mais certaines mesures dont celles les précédents manquenet parfois de cohérence. Ainsi, la Mutuelle des Motards relève ainsi la volonté de modifier la vitesse des cyclos pour renforcer la sécurité de leurs utilisateurs en ville mais en limitant la progression de l’éducation routière au seul lycée interpelle à l’heure où la majorité des cyclomotards mineurs sont des collégiens.

Par ailleurs, la Mutuelle des Motards s’interroge sur l’utilité de proposer des mesures parfois décidées depuis des années au niveau européen, et dont la mise en œuvre est notoirement inéluctable, comme l’accès progressif à la puissance dans le cadre de la réforme du permis de conduire moto.

En clair, la méconnaissance des députés des problématiques routières en général, et de la spécificité du risque 2-roues en particulier s’est avérée flagrante montre l’étendue du travail pédagogique qui reste à mener.

Une opinion publique de plus en plus sensibilisée au développement durable, et les progrès réalisés sur les batteries permettent aujourd’hui à Wattmobile de lancer un service de location de scooters (50 et 125 cm3) électriques à Paris, Gare de Lyon. La Mutuelle des Motards qui suit de près des dernières innovations dans le monde du 2-roues, s’est rapidement rapprochée de Wattmobile pour être associée à ce projet en assurant tous les scooters proposés à la location.

Écologique et silencieuse, cette solution répond à un besoin d’utilisateur de 2-roues souhaitant se déplacer rapidement, en ville, sur de petits trajets. Dans un premier temps, l’inscription se fera sur wattmobile.fr ou au 0811 14 13 13, les véhicules étant à retirer sur le stand Wattmobile (parvis ou parking Vinci de la Gare de Lyon). Ce service sera prochainement proposé en libre-service, la location de scooters étant associée à un système de badge qui permet de vérifier les disponibilités des machines en temps réel sur Internet.

Ces scooters sont rechargeables dans des stations à repérer sur www.espacemobelec.fr. Ce service est proposé à un tarif plancher, à partir de 25 euros la journée. Lancé à la gare Saint-Charles, à Marseille, fin juin 2010, ce concept a connu un grand succès dans la cité phocéenne.

Définition
Le relevé d’informations est un document remis par l’assureur qui précise l’historique des sinistres survenus lors de votre contrat actuel, auto ou moto.
Ce document est fourni en cas de résiliation de contrat et sera demandé par votre nouvel assureur.

Ce qu’il contient

Le relevé d’information contient les renseignements suivants :
– Le ou les conducteurs présents sur votre contrat auto / moto ;
– le nombre de sinistres survenus, leur nature et et la responsabilité des personnes impliquées ;
– le coefficient de réduction / majoration ou bonus / malus.

Condition
L’assureur est obligé de le fournir à son assuré sur demande.

Quelles couvertures 

Le casque peut être couvert selon différentes formules :

- Soit par une garantie au tiers ou tous risques : il sera remboursé suivant les garanties comprises au contrat ;
- soit par une garantie casque : il sera remboursé seul, à hauteur de 300 euros en moyenne ;
- soit par une garantie équipement du conducteur : il sera remboursé avec l’ensemble de l’équipement de sécurité (gants, bottes blouson) à hauteur de 2.000 euros en moyenne.

Conditions d’indemnisation

Quelles que soient les conditions des contrats et les formules choisies, seuls les casques répondant aux normes « NF S72.305 » sont indemnisés en cas :

- D’accident ;
- de détérioration ;
- de vol ;
- de perte (selon les assureurs).

Exlcusions de garanties

- Suivant les gammes de contrat, le vol ou la détérioration du caque dans un incendie ne sont parfois pas pris en charge ;
- certaines compagnies ne remboursent le casque qu’en cas d’accident non responsable ;
- les motards assurés au tiers ne bénéficient pas des mêmes plafonds et conditions de remboursement qu’en tout risques ;
- les casques volés à domicile sont très rarement indemnisés ;
- pour le casque du passager, certains assureurs le remboursent en cas d’accidents, mais pas en cas de vol dans les rangements de votre moto.

“Pour notre soi-disant sécurité, on nous impose de porter des gilets fluos alors que la majorité des accidents ont lieu le jour et pas la nuit, et d’augmenter la taille de notre plaque d’immatriculation”, a déclaré à l’AFP Jean-Marc Belotti, coordinateur de l’antenne parisienne de la Fédération française des Motards en Colère (FFMC), à l’iniative de la manifestation.
“C’est ridicule. Aucune incitation n’est faite pour que les motards roulent avec l’équipement adapté: des gants, un pantalon, des chaussures hautes”, a ajouté Jean-Marc Belotti, vêtu “comme un clown”, d’un gilet et d’un short jaunes.

Dénonçant des “mesures fantoches” et “répressives”, destinées à verbaliser les gens pour “récupérer de l’argent”, la FFMC a prêché pour mieux “former les motards et les automobilistes à apprendre à partager la route”.

Rassemblés devant le château de Vincennes (Val-de-Marne), les motards se sont ensuite dirigés vers le périphérique parisien, avant de rejoindre la place du Trocadéro, où ils ont brûlé des centaines de gilets jaune fluo.

“Ces mesures ne visent que des comportements minoritaires”, a jugé Marc Bertrand, chargé de mission “sécurité routière” à la FFMC. “On crée un climat anxiogène à quelques mois des élections (…) alors que les chiffres de la sécurité routière ne cessent de s’améliorer: de 18.000 morts en 1972, on est passé à 8.000 en 2000, puis à 4.000 en 2010″, a-t-il expliqué.
“En dix ans, on a une hausse de 70% de deux-roues motorisées qui circulent, soit une augmentation de 10% par an”, a estimé Jean-Marc Belotti. Parallèlement, “la mortalité des deux-roues motorisées est en baisse”, a-t-il ajouté.

A Marseille, un millier de motards, venus des Bouches-du-Rhône et des départements du grand Sud (Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Gard, Hérault et Vaucluse) ont manifesté dans la ville, avant de rejoindre Aubagne (Bouches-du-Rhône), à 20 kilomètres de la cité phocéenne.

Naïs Chauvin, coordinatrice de la FFMC Bouches-du-Rhône, a dénoncé “les infrastructures dangereuses”, comme les plots anti-stationnement, qui tuent des motards “tous les jours”.
“Nous ne pouvons accepter plus longtemps d’être des bouc-émissaires, alors que nos propositions concrètes pour améliorer la sécurité ne sont toujours pas prises en compte”, pouvait-on lire sur un des tracts distribués aux automobilistes.

La FFMC appelle motards et automobilistes à une mobilisation nationale le 18 juin.

Avec AFP

L’ASSR et le BSR : des épreuves officielles
Depuis 1993, il est obligatoire pour les collégiens en classe de 5ème et de 3ème de passer respectivement les épreuves de l’ASSR niveau 1 et niveau 2.
Cette épreuve a été mise en place « afin de permettre aux élèves, usagers de la route, d’acquérir des comportements responsables » (Décret du 12/02/1993).
L’obtention de l’ASSR niveau 1 et 2 permet également de pouvoir passer le brevet de sécurité routière (BSR) permettant la conduite d’un scooter à partir de 14 ans, ainsi que le permis de conduire.

S’entraîner aux épreuves
Les applications ASSR et BSR proposées par l’assureur MMA sont totalement gratuites. Elles permettent de tester ses connaissances grâce à des quiz à choix multiples.
L’utilisateur accède à des séries de 20 questions aléatoires, enrichies de commentaires pédagogiques.
A la fin des quiz, l’utilisateur obtient un score et peut ainsi connaître son niveau avant de passer l’examen « en vrai ».

Des modules multi-plateformes
Afin qu’il soit accessible au plus grand nombre, le module ASSR est disponible gratuitement : sur le site Internet Zérotracas.com sur iPhone et iPad sur les téléphones et tablettes Androïd (Samsung, HTC, Motorola, LG, etc.).
Le module BSR sera disponible sur les mêmes plateformes dès le mois de juin.

Ces zones “doivent être des moyens de redynamiser les centres-villes”, souhaite la ministre de l’Ecologie Nathalie Kosciusko-Morizet, qui a présenté ce projet de “nomenclature” organisant camions, utilitaires, voitures et deux-roues d’après leur niveau de pollution à l’occasion des Assises nationales de la qualité de l’air.

Les “Zapa”, pour “Zones d’actions prioritaires pour l’air”, dispositif issu du Grenelle, seront des zones urbaines interdites aux véhicules les plus polluants, s’inspirant de celles existant dans 180 villes européennes. Elles doivent être expérimentées à partir de 2012 et durant au moins trois ans dans huit agglomérations volontaires: Paris, Saint-Denis, Lyon, Grenoble, Clermont-Ferrand, Bordeaux, Nice et Aix-en-Provence. La plupart de ces villes sont visées par un contentieux européen pour non-respect des normes de qualité de l’air, ce qui pourrait valoir à la France de sévères amendes.

La pollution aux particules serait en France à l’origine de quelque 42.000 morts prématurées chaque année, a rappelé la ministre. En milieu urbain, le trafic génère plus de la moitié des particules fines présentes dans l’atmosphère, particules pénétrant profondément dans les voies respiratoires, une part qui peut parfois atteindre 85%, rappelle le ministère.

La nomenclature proposée aujourd’hui établit quatre catégories de véhicules des plus polluants (A) au moins nocif (D) pour les deux-roues, les voitures particulières, les utilitaires et les poids lourds et bus. Des catégories calquées sur les différentes normes européennes élaborées au fil des ans pour fixer les limites maximales de rejets polluants des véhicules.

Dans la catégorie la plus polluante figurent les voitures datant d’avant le 30 septembre 1997 ou les deux-roues datant d’avant le 30 juin 2004.

“A l’instar du bonus malus pour le CO2, les Zapa doivent inciter les constructeurs à concevoir des véhicules de moins en moins émetteurs de particules, c’est avant tout un enjeu de santé publique”, souligne “NKM”.

L’expérimentation se fera toutefois “à la carte”, les agglomérations étant libres de n’interdire qu’une certaine catégorie de véhicules, par exemple seulement les poids lourds. Le périmètre géographique et certaines modalités comme les horaires ou les périodes d’interdiction seront également fixées par chaque ville. “On souhaite une démarche volontaire et progressive, c’est un système qui se veut ni punitif, ni contraignant”, a insisté NKM.

En Europe, des “zones de faibles émissions” existent à Stockholm, pionnière en 1996, Londres, Copenhague, Prague et “dans 43 villes d’Allemagne, dont Berlin”, souligne à l’AFP, Joëlle Colosio, chef du service du qualité de l’air à l’Agence pour l’environnement et la maîtrise de l’énergie (Ademe). La mise en place de ces zones n’a pas entraîné “une disparition de la pollution, mais les données montrent une vraie diminution”, assure-t-elle, soulignant l’importance d’une zone étendue pour entraîner un impact sensible.

Denis Baupin, adjoint au maire de Paris en charge de l’environnement, plaide pour sa part pour une expérimentation avec “le maximum de lisibilité”, notamment sur le choix des véhicules interdits. L’élu écologiste craint que ces Zapa n’aient “pas un effet suffisant” pour améliorer la qualité de l’air alors que Paris connaît une inquiétante série de pics de pollution depuis le début de l’année.

Avec AFP

Huit agglomérations pilotes (Paris, Saint-Denis, Lyon, Grenoble, Clermont-Ferrand, Bordeaux, Nice et Aix-en-Provence) doivent expérimenter à partir de 2012 l’interdiction de circulation des véhicules les plus polluants dans leur centre ville. Mercredi, la ministre de l’Ecologie Nathalie Kosciusko-Morizet a présenté ce projet de “nomenclature” organisant camions, utilitaires, voitures et deux-roues d’après leur niveau de pollution, sur laquelle s’appuieront les huit agglomérations.

Dans cette nomenclature, les deux-roues motorisés mis en circulation à partir du 1er juillet 2004 ont été classés parmi les plus polluants (classe D).

La Fédération des motards en colère s’interroge: “pourquoi 2004 ? Non seulement les deux-roues motorisés répondent à la norme Euro3 depuis 2003, mais il est évident que quelle que soit leur année de fabrication, ils participent à alléger l’impact des émissions polluantes imputables à la circulation”. Elle souligne aussi que “les principales mises en cause dans la dégradation de la qualité de l’air concernent les émissions des diesel. Or les motos ne fonctionnent pas au gasoil”.

La FFMC “s’oppose fermement à cette nouvelle atteinte aux droits imprescriptibles à la circulation (…) et à cette nouvelle forme de discrimination par l’argent”.

Dans le cadre de l’expérimentation, les villes resteront cependant libres de n’interdire qu’une certaine catégorie de véhicules, par exemple seulement les camions. De même, le périmètre géographique, les horaires ou les périodes d’interdiction seront également fixés par chaque ville.

Avec AFP

Ce sont les motards qui utilisent le plus d’équipements lorsqu’ils prennent la route. Casques, bottes, blousons ou encore gants, tous ces éléments indispensables pour leur sécurité font l’objet d’une garantie spécifique appelée très souvent « garantie équipement du conducteur ». Soit elle est incluse directement dans les contrats de base, soit il est possible de la souscrire à part. Ensuite, il existe des « garanties casque » qui n’indemnisent que les casques répondant aux normes « NF S72.305 » pour la France. Dans l’hexagone, seul le port du casque est obligatoire, contrairement à l’Allemagne ou un motard qui ne peut justifier d’un équipement complet ne peut pas s’assurer.

Équipements et accessoires

Attention, ne pas confondre équipement et accessoires (pièces de rechange, éléments ajoutés sur le véhicule après son achat neuf) sont couverts différemment. L’assurance de ces pièces qui ne sont pas d’origine n’est pas obligatoire, cependant il est possible de les protéger grâce à des garanties spécifiques proposée en option dans les contrats.

Selon la FFSA (Fédération Française des sociétés d’Assurance), on peut trouver chez les assureurs une garantie des accessoires hors série (sacoche, top-case, un pare-brise…) en cas de vol total du véhicule ou d’un dommage, ou une garantie du casque. Il existe aussi une garantie contre la détérioration des équipements de protection du motard à la suite d’un accident couvert par une garantie dommages.

Les équipements embarqués

L’automobile diffère un peu de la moto. Les équipements d’origine qui peuvent être concernés par des vols ou des détériorations se trouvent en règle générale à l’intérieur du véhicule (autoradio, GPS, ou encore l’airbag et les chaînes pour l’hiver ). Afin d’être couvert contre tout dommage, des garanties spéciales existent dans les contrats automobiles, mais elles sont soumises à de nombreuses conditions.

Le vol des objets contenus dans un véhicule n’est pas automatiquement couvert par la garantie vol. Cette dernière est en général comprise dans les contrats auto tous risques mais elle est le plus souvent plafonnée à un certain montant. Attention aux objets personnels de type papiers, mallettes, sac à main ou bijoux, qui eux, ne sont souvent pas garantis. Les barres ou coffres de toit ainsi que les remorques ajoutés à une voiture font également l’objet de garanties spécifiques car considérés comme accessoires.

Même si les compagnies d’assurance sont tenues d’indiquer clairement les exclusions de garanties contenues dans leurs contrats, il arrive bien souvent que les assurés soient surpris de ne recevoir aucune indemnité après un sinistre. Pourtant, en automobile comme en moto, les cas où l’assureur refuse les dédommagements sont légion.

La conduite en état d’ivresse, le refus de se soumettre à un dépistage d’alcoolémie ou encore la conduite sous l’emprise de drogue ou de stupéfiant non prescrit par un médecin, sont des cas classiques d’exclusions de garanties retrouvées chez tous les assureurs. En cas de délit de fuite avec les forces de l’ordre ou bien lors d’un accident provoqué intentionnellement, la compagnie d’assurance ne déboursera pas non plus un centime.

Des exclusions inopposables aux victimes

Selon le Code des assurances, une compagnie peut refuser une indemnisation en cas de défaut ou non-validité du permis de conduire du conducteur au moment du sinistre ( sauf en cas de vol, de violence ou d’utilisation du véhicule sans l’accord de l’assuré). C’est la même chose en cas de non-respect des conditions suffisantes de sécurité fixées par la loi pour le transport de passagers.

Il n’y aura pas non plus d’indemnisation s’il est prouvé après un sinistre qu’il y a eut transport de sources de rayonnement ionisant (ayant provoqué ou aggravé le sinistre), ou transport de matières inflammables, explosives, corrosives ou comburantes. Enfin, l’assureur ne dédommagera pas l’assuré des dommages survenus lors de compétitions sportives ou d’essais sur circuit.

Malgré le fait qu’elles soient indiquées sur le contrat en tant que telles, l’ensemble de ces exclusions de garantie sont inopposables aux victimes. Par conséquent l’assureur devra d’abord indemniser ces dernières avant de se retourner contre elles pour obtenir le remboursement des sommes avancées.

Cas particuliers

Dans des cas biens précis, certains assureurs procèdent à des baisses d’indemnisation plutôt que de ne pas dédommager du tout les assurés. Ces « sanctions » s’appliquent aux mauvais élèves de la conduite comme les automobilistes victimes d’un sinistre alors qu’il ne portent pas leur ceinture de sécurité, ou les motards qui roulent sans casque.

Par définition, la fonction première de l’assistance est de délivrer une aide extérieure ou de porter secours à quelqu’un qui se trouve en situation de danger ou qui rencontre un problème. Complémentaire de l’assurance qui apporte une indemnisation après un sinistre, l’assistance apporte un appui matériel et logistique lors de ce même sinistre.

En automobile comme en moto, l’assistance intervient dès lors que l’assuré est en panne ou victime d’un accident, ou encore si son véhicule a été volé. Aujourd’hui des numéros verts sont disponibles 24h/24 et les enseignes ont toutes développé des services d’alerte grâce à des applications sur smartphone. Une fois contacté et en fonction des garanties du contrat, l’assisteur peut alors intervenir directement ou indiquer au sinistré la meilleure marche à suivre.

Quels services d’assistance ?

En fonction des situations, les sociétés d’assistance proposent désormais toutes sortes de prestations aux automobilistes ou au motards en difficulté :

- Dépannage ou Remorquage ( avec remboursement des frais)
- Rapatriement de passagers
- Remplacement de véhicule ou mise à disposition d’un chauffeur
- Aide au bon déroulement du voyage (solutions d’hébergement, billets de train ou d’avion en remplacement du véhicule en panne, appel de taxi, etc…)

Attention, il est impératif de prévenir son assisteur avant d’engager des frais de réparation ou de rapatriement, sinon ils ne seront pas remboursés par la suite. Attention également aux franchise kilométriques et aux limites géographiques d’intervention indiquées dans certains contrats.

Exclusions de garanties

Si sa compagnie d’assistance est souvent le premier interlocuteur que l’on appelle en cas de problème avec son auto ou sa moto, il existe généralement des situations qu’elle ne couvre pas dans les contrats :

- Les pannes d’essence
- Les erreurs de carburant
- Les pneus crevés
- La perte des clefs du véhicule
- Les pannes en série
- Les factures de péage
- Les frais de réparation

Cependant, il existe des assisteurs qui prennent aujourd’hui en charge certaines de ces situations, mais le coût supplémentaire de ces garanties fait grimper le prix du contrat.

En cas d’accident grave de la circulation et lorsque la vie de personnes est en jeu, une société d’assistance n’est pas apte à intervenir d’elle même. Par conséquent, si elle est sollicité en premier lieu, elle enverra d’abord les services de secours sur place, avant de pouvoir intervenir. Les assiteurs ne prennent en aucun cas la place des secours d’urgence.

Crédit photo : Rasbak

Aujourd’hui souscrire un contrat d’assurance semble facile. Le futur conducteur peut, soit rencontrer directement un agent d’assurances, soit effectuer ses démarches par téléphone ou sur internet. Certains concessionnaires proposent également des contrats d’assurances, tout comme les banques.

Relations de confiance entre assureur et futur assuré

Une fois que le futur conducteur est entré en contact avec une compagnie d’assurance, cette dernière lui remet alors une proposition d’assurance contenant l’ensemble des informations du contrat (prix, garanties, informations légales) ainsi qu’un exemplaire du futur contrat. L’assuré devra de son côté faire parvenir des informations à sa compagnie qui permettront à cette dernière de fixer le montant de la prime.

Le conducteur devra envoyer à son assureur les caractéristiques précises du véhicule qu’il souhaite conduire (modèle, puissance, date de mise en circulation, numéro d’immatriculation, etc…). Toutes ces informations sont contenues, soit dans la carte grise, soit dans la facture d’achat de l’auto ou de la moto. De plus il faudra justifier de la titularisation du permis de conduire.

Enfin, si un conducteur de deux-roues ou de voiture a déjà été assuré, il devra délivrer à sa nouvelle compagnie un relevé d’informations fourni par son ancien assureur. L’exactitude des données communiquées est impérative, car si la compagnie d’assurance s’aperçoit que l’assuré à menti, cela peut entraîner la résiliation du contrat ou la non-indemnisation des dommages.

Signature du contrat

Si l’assuré est d’accord avec le contrat proposé, il doit simplement signer les documents et les remettre à son assureur. Il peut se rétracter tant que sa compagnie n’a pas confirmé l’accord. Lorsque cette dernière accepte de couvrir le futur conducteur, elle lui remet alors le contrat définitif (avec conditions générales et conditions particulières) et une attestation comme preuve de l’existence du contrat avec un certificat (appelée aussi vignette) à coller sur le pare-brise ou le garde-boue du véhicule.

L’assureur a 15 jours pour remettre à son client l’ensemble des documents. Pendant ce laps de temps, une attestation provisoire d’assurance (d’une durée de validité d’un mois) est délivrée à l’assuré.

Cas particuliers et délai de rétractation

Lorsqu’un contrat a été souscrit via internet, par téléphone ou par courrier (lettres classiques, publipostage), l’assuré dispose d’un délai de rétractation de 14 jours pour annuler son contrat. C’est également le cas lorsque le futur conducteur a été démarché chez lui. En cas de rétractation, il devra simplement payer la prime correspondant au nombres de jours pendant lesquels il était couvert. De son côté la compagnie à 30 jours pour rembourser les sommes versées par son client. Attention, si un sinistre a lieu pendant le délai de rétractation, celle-ci sera annulée.

Actuellement, le prix d’un contrat d’assurance auto moyen se situe entre 400 et 500 euro en auto et un peu moins en moto. Évidement ce prix varie selon l’ensemble des garanties souscrites et avec près de 200 compagnies sur le marché, chaque assuré à l’embarras du choix.

Selon les articles L 211-1 et L 211-5 du Code des Assurances, chaque individu dont la responsabilité civile peut être engagée, en raison de dommages corporels ou matériels causés à des tiers par un véhicule terrestre à moteur, doit, pour faire circuler lesdits véhicules, être couvert par une assurance garantissant cette responsabilité. Un contrat d’assurance d’une auto ou d’une moto peut se restreindre à cette simple garantie.

L’assurance responsabilité civile (aussi appelée « assurance au tiers ») prend en charge l’indemnisation de dégâts matériels ou corporels survenus auprès d’un tiers (autre que le conducteur lui-même) lors d’un accident de la circulation. Les dommages occasionnés par l’incendie ou l’explosion du véhicule sont eux aussi couverts tous comme les dégâts causé par des objets transportés. Obligatoire, et par conséquent incluse dans chaque contrat auto ou moto, cette protection de base permet ainsi aux victimes d’être toujours indemnisées.

Pas d’indemnité en cas d’accidents responsables

Lors d’un accident responsable, c’est soit la responsabilité civile du propriétaire du véhicule, soit des passagers, soit d’un conducteur non autorisé ,qui est engagée pour la réparation du préjudice subit par les victimes. L’assurance responsabilité civile, que ce soit en automobile ou en moto est une garantie minimum, très restreinte. Par conséquent, si un conducteur ne bénéficie que de cette dernière et s’il est entièrement responsable d’un accident, il ne touchera aucune indemnité. Les réparations matérielles et corporelles ne sont donc pas couvertes, pour cela il faut souscrire des garanties supplémentaires (garanties tous risques ou garanties conducteur).

Exclusions de garantie

Les dommages causés intentionnellement par un assuré sont exclus de l’assurance responsabilité civile, tout comme les dégâts occasionnés par le transport de matières dangereuses (corrosives, inflammables ou explosives). La conduite d’un véhicule dans le cadre d’une course ou d’une compétition sportive sur circuit n’est pas non plus couverte par l’assurance responsabilité civile.

La conduite sans permis ou avec un permis non valable est évidement exclue du cadre de cette assurance. Si un véhicule n’est pas assuré aux tiers comme le prévoit la loi, il s’agit alors d’un défaut d’assurance passible de sanctions pénales et d’un retrait de permis immédiat. Dans ce dernier cas, l’assurance responsabilité civile ne peut évidement pas jouer. Enfin, si une victime a cherché à se suicider en se jetant sous les roues du véhicule, c’est elle qui est responsable et pas le conducteur.  Par conséquent l’assurance responsabilité civile ne joue pas , mais il faut prouver l’intention d’acte suicidaire et c’est à la justice d’apprécier le niveau de gravité de la faute de la victime.

Objectifs de l’opération :
-Initiation de base à la conduite d’un deux-roues motorisé
-Sensibilisation aux risques de cette conduite
-Prévention des accidents par la formation

Cette initiation débute par une partie théorique : code de la route, information sur les méfaits de la drogue et de l’alcool et sur les dangers de la route, point sur l’équipement de protection du pilote, sensibilisation au « partage de la route ».

La partie pratique est organisée en trois ateliers :
- un « home-trainer » (moto fixe) propose une première découverte de la machine (démarrer, utiliser la boîte de vitesse, freiner…) en toute sécurité et une familiarisation avec la manipulation des commandes.
- le 2e atelier se déroule en double commande sur la piste, avec un moniteur CRS en passager. Sur le circuit aménagé, les participants mettent en pratique les acquis du premier atelier au cours d’épreuves de maniabilité, de conduite…
- le 3e atelier, enfin, porte sur la circulation en solo, dans le respect des autres usagers de la piste, des consignes de sécurité et de signalisation.

La piste se déplace dans les villes à la demande des collectivités locales, des enseignants et directeurs d’établissements scolaires, des mutuelles membres du GEMA, ou encore des organisateurs de foires et salons. Le programme annuel de l’opération est établi par GEMA Prévention en partenariat avec les CRS.

La piste est installée sur une surface goudronnée, équipée de barrières et de boudins gonflables de protection. Fortement sécurisé, l’aménagement du circuit reproduit les conditions réelles de circulation : signalisation par panneaux et marquage au sol.
Le parrain de l’opération est Christophe Guyot, manager du GMT 94 (vainqueur des 24 heures du Mans Moto, du Bol d’Or ainsi que du championnat du monde d’endurance), engagé depuis plusieurs années aux côtés de GEMA Prévention dans de nombreuses actions de prévention et de sensibilisation à la sécurité, en particulier auprès des jeunes.

Au cours de ces Assemblées annuelles, les sociétaires prennent part aux débats sur les produits, tarifs, projets, formation des jeunes conducteurs et choix stratégiques. Certains peuvent se porter volontaires pour participer aux Commissions à Trois, créées pour aider les motards qui n’arrivent pas à s’assurer.

Ces rendez-vous régionaux sont aussi dédiés à l’élection des Représentants des sociétaires à l’Assemblée Générale, annoncée le 12 juin à Lamoura dans le Jura. Ce sera également l’occasion d’élire des Représentants en Commissions sinistres. Le vote de ces élections est uniquement réservé aux sociétaires.

La généralisation des gilets airbags pour les motards pousse les assureurs à couvrir ces équipements et à modifier des garanties. Allianz propose par exemple une protection du conducteur à ses assurés en deux roues équipé d’un airbag Bering. Pour les clients équipés de ce vêtement et ayant souscrit une garantie du conducteur dans le cadre du contrat Allianz deux roues, l’assureur augmente le plafond de la garantie de 50% pour atteindre 1,14M d’euros.

Avant Allianz, Axa Club 14 et la Macif auxquelles il faut ajouter AMV avaient modifier leur garantie pour les clients équipés de l’airbag Bering en remboursant son remplacement ou sa réparation après une chute par exemple.

L’équipementier moto Bering vient de lancer un gilet airbag moto sans fil qui protège les conducteurs en cas de choc mais aussi en cas de perte de contrôle. Il se déclenche en moins d’un dixième de seconde et est compatible avec tous les deux roues.