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Complémentaire santé : L’assurance de A à Z
Contrat d’assurance qui permet le remboursement des frais de santé, médicaux et chirurgicaux en complément des garantie de la sécurité sociale.
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VS (Lettre) : L’assurance de A Ã Z
Lettre clé de la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) correspondant à une visite au domicile du malade d’un médecin spécialiste. Voir aussi frais de déplacement, ID, IK.
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Lettre KE : L’assurance de A à Z
Catégorie d’actes médicaux du genre échographies & imageries médicales pratiqués par des médecins (Echotomographie, doppler…).
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Lettre KC : L’assurance de A à Z
Catégorie d’actes médicaux pratiqués par un praticien médical spécialisé (ex : chirurgie).
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Lettre K : L’assurance de A à Z
Les lettres K ou KC sont des lettres clefs et représentent des catégories d’actes médicaux.
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Véhicule terrestre à moteur : L’assurance de A à Z
On désigne par véhicule terrestre à moteur tout engin circulant sur le sol mu par une force motrice quelconque destiné au transport de personnes ou de choses. Ces véhicules sont tous assujettis à l’obligation d’assurance.
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Rééquipement à neuf : L’assurance de A à Z
On désigne par le rééquipement à neuf, l’absence de décote chiffrée sur les biens mobiliers en cas de sinistre.
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Réduction tarifaire : L’assurance de A à Z
Rabais chiffré sur le prix de la cotisation payée par l’assuré. Il est bon de savoir que toute réduction tarifaire est négociable.
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Régime de Sécurité Sociale : L’assurance de A à Z
Règlementation régissant un ensemble d’assurés sociaux regroupés au sein d’un des régime (régime général, régime particulier, régime spécial) de l’assurance maladie
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Résultat net comptable : L’assurance de A à Z
Résultat issu du bilan d’une société au cours d’un exercice comptable. Ce dernier peut être positif (bénéfice) ou négatif (perte). Dans le domaine des assurances, spécialement dans les assurances professionnelles, le Résultat net compte est pris en compte en cas de sinistre engageant une protection perte d’exploitation ou une perte indirecte.













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