Assurances sante Conditions Générales – AXA – Contrat Modulango – Septembre 2013

Conditions Générales – AXA – Contrat Modulango – Septembre 2013

  Les exclusions générales du contrat Modulango Le contrat de complémentaire santé d’AXA Modulango ne prend pas en charge, quelle que soit la formule choisie : • les soins... Lire la suite
Assurance Scolaire Plaquette commerciale – Assurance scolaire MMA – Formule A, A+ et B – Septembre 2013

Plaquette commerciale – Assurance scolaire MMA – Formule A, A+ et B – Septembre 2013

Présentation de l’offre assurance scolaire MMA pour la rentrée 2013 FORMULE A ET A+ Garantie complète toute l’année 24 heures sur 24 cette garantie intervient durant : – le... Lire la suite
Assurances sante Plaquette commerciale – Ma santé facile – assurance santé – S@nténior – Avril 2013

Plaquette commerciale – Ma santé facile – assurance santé – S@nténior – Avril 2013

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Assurances sante Plaquette commerciale – Ma santé facile – assurance santé – G’Ma S@nté – Avril 2013

Plaquette commerciale – Ma santé facile – assurance santé – G’Ma S@nté – Avril 2013

G’Ma S@nté, la complémentaire santé autrement G’Ma S@nté permet d’ajuster votre couverture santé depuis la simple garantie dite ‘100%’ à la prise en charge de nombreux dépassements d’honoraires. Le... Lire la suite
Assurances sante Plaquette commerciale – Ma santé facile – assurance santé – Kife s@nté – Avril 2013

Plaquette commerciale – Ma santé facile – assurance santé – Kife s@nté – Avril 2013

  Kife s@nté offre aux étudiants et jeunes actifs une couverture santé adaptée à leur budget et à leurs envies ! Bénéficiez de garanties et services essentiels. Vous couvrirez... Lire la suite
Assurances automobile Conditions Générales – Filia MAIF – Contrat VAM L’assurance du véhicule et des risques de la conduite – Janvier 2013

Conditions Générales – Filia MAIF – Contrat VAM L’assurance du véhicule et des risques de la conduite – Janvier 2013

Les exclusions générales Indépendamment des exclusions spécifiques à chaque garantie, ne sont jamais garantis : •Les sinistres: – provenant de guerre civile ou étrangère. Aux termes de l’article L... Lire la suite
Assurance Prévoyance Conditions Générales – MAIF – Contrat PRAXIS SOLUTIONS L’assurance corporelle de la vie quotidienne et des loisirs – Février 2013

Conditions Générales – MAIF – Contrat PRAXIS SOLUTIONS L’assurance corporelle de la vie quotidienne et des loisirs – Février 2013

Les exclusions générales Indépendamment des exclusions spécifiques à chaque garantie, ne sont jamais garantis : • Les sinistres : – provenant de guerre civile ou étrangère. Aux termes de... Lire la suite
Assurance entreprises Conditions générales – MAAF – multirisque professionnelle MULTIPRO – Décembre 2012

Conditions générales – MAAF – multirisque professionnelle MULTIPRO – Décembre 2012

  Les exclusions générales du contrat multirisque professionnelle MAAF En vertu de la loi ou en raison de la nature desévénements concernés, vos garanties ne peuvent en aucun cas... Lire la suite
Assurances sante Conditions générales – Direct Assurance – Assurance santé – Septembre 2012

Conditions générales – Direct Assurance – Assurance santé – Septembre 2012

Début des garanties et Délai d’Attente Les garanties prennent effet pour chaque bénéficiaire après acceptation par l’Association, à compter de la date indiquée sur votre Certificat d’Adhésion et sous... Lire la suite
Assurances automobile Conditions générales – Direct Assurance – Assurance Auto – Septembre 2012

Conditions générales – Direct Assurance – Assurance Auto – Septembre 2012

[tab:Document] [tab:Exclusions] Les exclusions communes à toutes les garanties „„ • les dommages survenus lorsqu’au moment du sinistre le conducteur du véhicule assuré n’a pas l’âge requis, ou n’est... Lire la suite
Assurances sante Conditions générales – MAAF – Santé Biorythm – Janvier 2009

Conditions générales – MAAF – Santé Biorythm – Janvier 2009

[tab:Document] [tab:Exclusions] Peuvent adhérer à MAAF SANTE, les personnes qui remplissent les conditions suivantes : – être ressortissant d’un régime d’assurance maladie obligatoire français, – toute personne âgée de... Lire la suite
Assurance habitation Conditions générales – Direct Assurance – Contrat assurance habitation – Février 2011

Conditions générales – Direct Assurance – Contrat assurance habitation – Février 2011

[tab:Document] [tab:Exclusions] LES EXCLUSIONS GÉNÉRALES DE VOTRE CONTRAT „„Ce que le contrat habitation Direct Assurance ne garanti pas : • les conséquences de la faute de l’assuré, si elle... Lire la suite
Assurance moto Conditions générales – MAAF – assurance multirisque moto – Août 2012

Conditions générales – MAAF – assurance multirisque moto – Août 2012

[tab:Document] [tab:Exclusions] Exclusions LES DOMMAGES CAUSÉS PAR : – la faute intentionnelle ou frauduleuse de l’assuré, un tremblement de terre, une éruption volcanique, un raz de marée ou autre... Lire la suite
Assurance Prévoyance Conditions générales – MAIF – Contrat praxis solutions L’assurance corporelle de la vie quotidienne et des loisirs – Janvier 2011

Conditions générales – MAIF – Contrat praxis solutions L’assurance corporelle de la vie quotidienne et des loisirs – Janvier 2011

Les exclusions générales Indépendamment des exclusions spécifiques à chaque garantie, ne sont jamais garantis : • Les sinistres : – provenant de guerre civile ou étrangère. Aux termes de... Lire la suite
Assurance habitation Conditions générales – MAAF – assurance multirisque tempo habitation – Mars 2012

Conditions générales – MAAF – assurance multirisque tempo habitation – Mars 2012

Exclusions pour l’ensemble des garanties – La faute intentionnelle ou dolosive de l’assuré – Les tremblements de terre, éruptions volcaniques, raz de marée ou autre cataclysme, sauf si ces... Lire la suite
Assurances automobile Conditions générales – MAAF – Contrat Auto Assurance Multirisque – Août 2012

Conditions générales – MAAF – Contrat Auto Assurance Multirisque – Août 2012

[tab:Document] [tab:Exclusions] LES EXCLUSIONS COMMUNES À TOUTES LES GARANTIES DU Contrat Auto Assurance Multirisque de MAAF Votre contrat ne garantit jamais LES DOMMAGES CAUSÉS PAR : – la faute... Lire la suite
Assurance habitation Conditions générales – MMA – assurance habitation – Août 2008

Conditions générales – MMA – assurance habitation – Août 2008

En plus des exclusions prévues pour chaque garantie, le contrat MMA assurance habitation ne couvre pas : – les conséquences de vos actes intentionnels ou des actes effectués avec... Lire la suite
Assurance Prévoyance Conditions générales – AXA – Protection Familiale Garantie des Accidents de la Vie – Décembre 2010

Conditions générales – AXA – Protection Familiale Garantie des Accidents de la Vie – Décembre 2010

[tab:Document] [tab:Exclusions] Le contrat AXA Protection Familiale Garantie des Accidents de la Vie ne prend pas en compte : • les maladies (notamment les affections cardio-vasculaires et vasculaires-cérébrales, affections tendineuses... Lire la suite
Assurances automobile Conditions generales – Allianz – assurance auto – Août 2008

Conditions generales – Allianz – assurance auto – Août 2008

[tab:Document] [tab:Exclusions] Ce que votre contrat ne garantit jamais (exclusions générales) Quelles que soient les garanties choisies, conformément à la Loi ou en raison de la nature des événements... Lire la suite
Assurances automobile Conditions generales – Allianz – assurance automobile – Août 2009

Conditions generales – Allianz – assurance automobile – Août 2009

[tab:Document] [tab:Exclusions] Exclusions applicables à toutes les garanties Les événements et circonstances énumérés ci-dessous ne sont jamais garantis par votre contrat. Il est important de vous en informer. 1... Lire la suite
Assurance Scolaire Conditions générales – AXA – assurance scolaire – Juin 2011

Conditions générales – AXA – assurance scolaire – Juin 2011

[tab:Document] [tab:Exclusions] Ce que le contrat d’assurance scolaire d’AXA ne garantit pas : • Les dommages causés lors de la pratique : – de la chasse, y compris sur... Lire la suite
Assurance habitation Conditions générales – AXA – assurance habitation – Juin 2012

Conditions générales – AXA – assurance habitation – Juin 2012

[tab:Document] [tab:Exclusions] Les exclusions générales Ce contrat ne garantit pas : • Les dommages causés à l’occasion d’activités professionnelles, de fonctions publiques ou syndicales (à l’exclusion du baby sitting),... Lire la suite
Assurances automobile Conditions générales – Matmut – assurance automobile 4 roues – Janvier 2011

Conditions générales – Matmut – assurance automobile 4 roues – Janvier 2011

[tab:Document] [tab:Exclusions] Outre les exclusions spécifiques à chacune des garanties du présent contrat, la Matmut n’assure pas les dommages ci-après : Les dommages causés intentionnellement par l’assuré, sous réserve... Lire la suite
Assurances automobile Conditions générales – AXA – Assurance auto – Novembre 2010

Conditions générales – AXA – Assurance auto – Novembre 2010

Les exclusions communes à toutes les garanties Nous ne garantissons jamais : 1 – les dommages survenus lorsque le conducteur du véhicule assuré n’a pas l’âge requis ou n’est... Lire la suite
Assurance habitation Conditions générales – MAIF – contrat RAQVAM L’assurance de la vie quotidienne de l’habitation – Janvier 2011

Conditions générales – MAIF – contrat RAQVAM L’assurance de la vie quotidienne de l’habitation – Janvier 2011

[tab:Document] [tab:Exclusions] Indépendamment des exclusions spécifiques à chaque garantie, ne sont jamais garantis : • Les sinistres : – provenant de guerre civile ou étrangère. Aux termes de l’article... Lire la suite
Assurance habitation Conditions générales – Swiss Life – assurance habitation – Janvier 2010

Conditions générales – Swiss Life – assurance habitation – Janvier 2010

[tab:Document] [tab:Exclusions] Exclusions communes à toutes les garanties du contrat assurance habitation de Swiss Life. Ces exclusions se rapportent à toutes les garanties des article 8 à 15 Les... Lire la suite
Autres Assurances Dispositions générales – SwissLife – e-reputation – Mai 2011

Dispositions générales – SwissLife – e-reputation – Mai 2011

Dispositions générales SwissLife e-reputation Prestations « e-reputation » et garantie de Protection Juridique Quelles sont les principales exclusions de garanties du contrat SwissLife e-reputation Le contrat e-reputation de Swiss... Lire la suite

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